Sommaire des fiches pédagogiques

Découvertes des biens communs numériques


image Demo.png (2.5kB)

Image crée à partir de Geektionnerd. Auteur Simon Gee/Association Tiriad - sous licence licence Creative Commons By-Sa


Objectifs


  • comprendre le concept de biens communs numériques
  • connaître les outils juridiques qui permettent de développer des biens communs
  • illustrer les biens communs par des exemples

La notion de bien dans le monde réel


Stricto sensu, un bien est une chose utilisable pour combler un besoin ou un désir. Entendu le plus souvent comme étant une chose concrète et physiquement tangible.
D'après Wikipedia


  • un droit de propriété est applicable à un bien définissant qu'il appartient à quelqu'un
  • Si je vous vole votre stylo, le propriétaire n'en a plus l'usage

Photo : BIC cristal pen - auteur : Trounce - sous licence Creative Commons BY 3.0

La notion de bien dans le monde numérique


Un bien immatériel est un bien qui n'est pas tangible, c'est-à-dire qui ne peut être touché, contrairement à un bien physique, un objet. Les données informatiques (fichiers, enregistrements de base de données, mémoire électronique) comme un morceau de musique, une photo ou un article vu sur écran sont des exemples de biens immatériels (...) Tout contenu qui peut être enregistré sur l'Internet peut être considéré comme un bien immatériel.
D'après Wikipedia
Les logiciels sont aussi des biens immatériels
Si je copie un texte (photo, vidéo, logiciel, ...) numérique, l'auteur en dispose toujours

La notion de biens communs

Les biens communs correspondent à l’ensemble des ressources, matérielles ou non, relevant d’une appropriation, d’un usage et d’une exploitation collectifs
D'après Wikipedia
  • non-rivalité : la consommation du bien par un agent n'a aucun effet sur la quantité disponible de ce bien pour les autres individus, par exemple, le fait que je respire ne prive pas les autres d'air
  • non-exclusion : une fois que le bien public est produit, tout le monde peut en bénéficier

D'après Wikipedia

La tragédie des communs

Et les biens communs numériques ?

Les biens communs numériques sont des biens numériques dont leurs auteurs ont décidé qu'ils pouvait l'objet d'une exploitation collective, ouverte au delà des ...


Des exemples


Beaucoup de notions, que retenir ?

  • la gouvernance communautaire
  • Objets aussi divers que les rivières, le savoir ou le logiciel libre
  • accord entre acteurs sur les conditions d’accès à la ressource de la manière de l'organiser, la créer la préserver
  • la notion d’abondance

Des enjeux

Autour de la diffusion, copie des savoirs sur le net.
Des enjeux :
  • économiques : économie autour des œuvres artistiques. Rétribution des auteurs...
  • droit d'auteurs : paternité, exploitation des savoirs
  • juridiques : droit applicables dans les juridiction locales, internationales. Comportement du droit face usage du monde numérique
Autour de la diffusion, copie des savoirs sur le net. Des enjeux
  • éthiques : place du savoir
Autour d'internet...
  • quel internet voulons-nous ?

Comment créer des biens numériques ?

  • cadre du droit d'auteur s'appliquant par défaut en France
  • utilisation de licences libres ou ouvertes